- SOMMAIRE
.
-
- COPYRIGHT
- DROITS D'UTILISATION - FIL-INFO
En accord avec www.fil-info-france.com
Nos publications et titres sont protégés par
les lois et les conventions internationales sur
les droits d'auteurs régies par le code de la
propriété intellectuelle et la loi du 11 mars
1957.
Nous devons vous informer des différentes
règles à suivre.
Le lecteur ou l'utilisateur de nos publications,
c'est-à-dire vous, doit respecter les droits de
propriété intellectuelle.
- Vous devez prendre connaissance de nos
Conditions Générales d'Utilisations (C.G.U)
disponibles en ligne à l'adresse suivante :
http://www.fil-info-france.com/invcgutv.htm
L'information est un droit.
Vous pouvez utiliser nos textes dans les
conditions suivantes :
- Vous devez expressément citer la source
"Fil-info-France" et au moins une fois
" www.fil-info-france.com " ou " http://www.fil-info-france.com/ " par un lien
activé !
- Vous pouvez utiliser sans demander
d'autorisation préalable de courts extraits de
"Fil-info-France" dans un but
non-commercial ;
- Vous pouvez reproduire sans demander
d'autorisation préalable des articles de
"Fil-info-France" (en entier si
nécessaire) aux fins d'enseignement ou de
recherche journalistique. Vous demeurez cependant
exposé aux droits liés à la publication.
- Vous pouvez insérer le fil-info n°1 sans
demander d'autorisation préalable sur votre
site, commercial ou non. Vous devez en assurer
une bonne présentation. Sa redistribution n'est
pas autorisée. Le code HTML gratuit est à
copier
ICI.
- Vous devez demander une autorisation écrite
(un email n'ayant aucune valeur juridique) pour
une reproduction écrite partielle ou intégrale
du Fil-info.
- Vous pouvez nous contacter pour toutes autres
demandes ou explications en cliquant ICI
EN CONCLUSION :
Fil-info-France diffuse une information gratuite,
ce qui est souhaitable dans l'intérêt général
et permet un accès à tous.
L'information est un droit.
Une information de qualité représente un
important travail qui nécessite personnels et
moyens techniques, qui même réduits au minimum,
demeure conséquent.
Voulez-vous nous aidez à préserver
Fil-info-France ?
Vous pouvez contribuer financièrement à cette
adresse :
http://www.fil-info-france.com/7_ticket_soutien.htm
http://www.fil-info-france.com/7_abonnement_tarifs.htm
Merci.
MENTIONS
LEGALES
Adresse de cette page sur Internet :
http://www.fil-info-france.com/actualites-monde/redir_cgu.htm
-
|
-
RESEAU MONDIAL
INDEPENDANT
D'INFORMATION !
( ! ) Liens en bleu
CONDITIONS
D'UTILISATION
EDITORIAL
N° DU JOUR
A LA UNE
IMPRIMABLE
ENGLISH
DEUTSCH
- PAGES
INFO
AFRIQUE
AMERIQUES
ASIE
EUROPE
MONDE (INDEX)
PROCHE-ORIENT
+ ENCYCLO
+ LIENS
ARCHIVES
MONDE (INDEX)
PHOTOS
ABONNEMENTS
GRATUIT PAR EMAIL
CONTRIBUTIONS
CORRESPONDANTS
OFFRES
ACCES
RESSOURCES
FIL INFO GRATUIT
FIL INFO PRO
REDACTION
FABRICATION
TRADUCTEUR
6 LANGUES
MENTIONS
LEGALES
COOKIES
( ! ) MAL VOYANT ?
|
